Délibérations
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DE_2026_001_Attribution subventions
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_002_modif statuts SIAEP
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_003_Ecole Pré Fleuri
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_004_Subvention collège Chasseneuil
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_005_Vote CFU
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_006_Ouverture de crédit avant budget
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_007_Fixation du nombre d’adjoints
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_008_Délégations du conseil municipal au maire
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_009_Fixation des indemnités des élus
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_010_Désignation des délégués communaux ATD16 et AGEDI
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_011_Désignation des délégués communaux SIVOS
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_012_Désignation des délégués communaux SIAEP-NEC
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_013_Désignation des délégués communaux SDEG 16
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_014_Adhésion Fourrière et désignation des délégués communaux
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_015_Composition de la CCID
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_016_Composition de la commission « appel d’offres »
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_017_Composition de la commission « délégation de service public et concession »
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_018_Composition de la commission de contrôle des listes électorales
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_019_Vote du Budget Primitif 2026
Publié le 02/04/2026
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DE_2026_020_état1259
Publié le 27/04/2026
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DE_2026_021_Décision_modificative
Publié le 27/04/2026
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DE_2026_022_Convention StClaud gpt commande
Publié le 27/04/2026
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DE_2026_023_référent déontologue CDG
Publié le 27/04/2026